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Conditions générales de vente

 

Nom : HEXAGONE

Prénom : HEXAGONE

Adresse : Rue de la Chaussée, 43 7000 MONS

Adresse email : info@boutiquehexagone.be

Numéro de téléphone : +32 65 950051

Numéro de TVA : BE0811.548.223

Modalités d’achats en ligne

Article 1 – Objet et champ d’application

1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des

parties dans le cadre de la vente de produits, via le site Internet Hexagone Online, disponible

sous l’adresse www.boutiquehexagone.be. Les présentes Conditions Générales régissent

exclusivement les ventes de produits proposés dans le site.

1.2. Les Conditions Générales sont conclues entre, d'une part, la société/personne physique

Hexagone  (TVA BE0811.548.223), dont le siège social est sis à Rue de la Chaussée,43 à

7000 MONS., en Belgique, ci-après dénommée le « Vendeur » et, d'autre part, la personne

souhaitant consulter le site et y effectuer un achat, ci-après dénommée le « Client ».

 Le Client et le Vendeur sont ci-après conjointement dénommés les « Parties ».

Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les Conditions

Générales, à l'exclusion de toutes autres conditions.1.3. Toute commande d'un Produit ou

service proposé sur le Site suppose la consultation préalable et l'acceptation expresse des

conditions générales par le client sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par

une signature manuscrite de la part du client. Conformément aux dispositions légales en

vigueur en Belgique relatives aux signatures électroniques, le Vendeur peut considérer la

commande du client par les voies proposées comme constituant une signature électronique

possédant  la valeur d'une signature manuscrite avec les conséquences

contractuelles qu’elle suppose.

1.4. Le Client qui commande un produit sur le site doit posséder la pleine capacité juridique.

1.5. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les conditions générales, et communiquera la

nouvelle version aux utilisateurs via le site.

Article 2. – Protection de la vie privée

La société HEXAGONE tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la

confiance  que vous lui accordez et à appliquer les obligations légales sur la protection de la

vie privée.

Article 3 –Modalités d’achat en ligne

3.1. Prix d’Achat du Produit ou service

Le prix des produits ou services en vente sur le Site est affiché en Euro TVA comprise.

Ce prix n’inclut pas les frais de livraison à charge du Client.

Même si le Vendeur modifie ses prix ultérieurement à la vente, les produits seront facturés

sur la base du prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

3.2. Frais de livraison

Lors de la commande, le Client s’engage à payer, outre le Prix d’Achat des Produits

commandés, les frais de livraison. Si ceux-ci sont modifiés ultérieurement à l’achat, les frais

seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la

commande. Ils ne seront pas remboursés si le Client retourne sa Commande suivant son

droit de rétractation ou les garanties légales, respectivement des présentes Conditions

Générales.

3.3. Pour effectuer une commande, le Client doit remplir le formulaire de commande mis à

sa disposition sur le Site, envoyer un email à l’adresse info@boutiquehexagone.be ou

effectuer sa commande par  téléphone au +32 65 950051, voies par lesquelles il devra

communiquer les informations nécessaires à la transaction.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des conséquences d’une communication

d’informations erronées.

En communiquant sa commande, le Client accepte l'intégralité des présentes Conditions

Générales et s’engage à payer l’intégralité du montant total dû.

Le contrat est conclu dès le moment où un email de confirmation contenant un récapitulatif de

la commande a été envoyé à l’acheteur.

3.4. Les données enregistrées par le Vendeur constitueront la preuve des relations

contractuelles intervenues entre les parties.

3.5. Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande ou toute

livraison en cas de litige existant avec le Client, de non-paiement total ou partiel d’une

commande précédente ou de refus d’autorisation de paiement par carte de crédit des

organismes bancaires. Dans ce cas, la responsabilité du Vendeur ne pourrait pas être

engagée.

3.6. Le Client a le droit de notifier au vendeur qu il renonce à l’achat dans les 2 jours

ouvrables à dater du lendemain du jour de la commande du produit .

La commande sera alors immédiatement annulée ainsi que la demande de paiement si celui-ci

n’a pas encore été effectué.

 Si le paiement a déjà été réceptionné par le Vendeur, le Client sera remboursé de l’intégralité

du Prix d’Achat. Après la livraison de l’achat, le Client ne  pourra plus annuler la commande.

En cas d’échange, le client s’engage à renvoyer les articles neuf dans leur emballage

d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels à l’adresse suivante :

Rue de la Chaussée, 43 à 7000 MONS.

HEXAGONE Online procédera à l’échange ou à la remise d’un bon d’achat dans les 8 jours

Article 4 – Modalités de paiement

4.1. Le paiement des Achats s’effectue selon plusieurs modalités :

- par virement bancaire

- via Hipay

Sauf stipulation contraire expresse, toutes nos factures sont payables au comptant au compte de HEXAGONE online.

4.2. La validité du paiement sera confirmée ou non après vérification avec l’organisme

bancaire émetteur. Si le paiement est confirmé, le prélèvement intervient selon les

modalités convenues avec la banque émettrice de la carte. Le(s) Produit(s) commandé(s)

restent l’entière propriété du Vendeur tant que le paiement n’a pas été réceptionné.

  1. 3. Responsabilité

En cas d’inconvénients ou de dommages dus à l'utilisation du réseau Internet (virus

informatique entre autres), la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée.

4.4 Offre

Les produits proposés par HEXAGONE Online sont décrits de bonne foi sur le site. 

Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

Si l’acheteur souhaite davantage de précisions, il peut  contacté le vendeur par courriel à

l’adresse suivante info@boutiquehexagone.be ou par téléphone +32 65 950051.

A défaut de demande, le client est présumé être suffisamment informé des caractéristiques

du produit présenté.

Article 5 Expédition et délais de livraison

5.1. Le Vendeur se charge de la livraison du/des Produit(s) concernés par la transaction

partout en Belgique et hors Belgique. Le Vendeur mettra tout en œuvre pour que la

commande soit expédiée à l’adresse indiquée par le Client dans les quelques jours qui suivent

la validation de la commande.

Celle-ci sera susceptible de parvenir à l’adresse indiquée par le client les jours

ouvrables, entre 8h et 18h. Le colis sera remis au destinataire ou à toute autre personne

présente à l’adresse indiquée. En cas d’absence, un avis sera laissé dans la boîte aux lettres

avec les modalités à suivre. Le Client se devra d’aller chercher son colis ou de contacter le

livreur pour convenir d’une nouvelle modalité de réception du colis. Si le Client n’organise

pas une nouvelle livraison dans un délai de 2 semaines à compter de la première

présentation de la commande, ou s’il est absent lors de cette nouvelle livraison, la

commande sera automatiquement retournée au Vendeur, générant d’éventuels frais

supplémentaires de livraison à charge du Client.

De plus pour les livraisons hors Belgique, le client s’engage à payer toutes les taxes dues à

l’importation des produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée et toute autre taxes dues

en vertu des lois du pays de réception de la commande.

Toutes les commandes sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des

produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

La livraison sera effectuée par BPOST ou MONDIAL RELAY suivant le choix de transport du client

en Belgique.

5.2. Chaque livraison est considérée comme effectuée dès la réception du Produit par le

Client, transférant automatiquement les risques à ce dernier. La preuve de réception sera

effectuée par le livreur.

Article 6 : Limitation de responsabilité

Nous sommes responsables de notre dol ou de notre faute lourde ayant occasionné un

dommage, à l’exclusion de notre faute légère, fut-elle habituelle.

Nous ne sommes en rien responsables de l’utilisation de la marchandise par le client.

Nous ne sommes en aucun cas responsable des erreurs d’utilisation ou de contenu du site

internet ni du préjudice pouvant découler de son utilisation.

Les illustrations présentent sur le site n’entrent pas dans le champ contractuel, la

responsabilité d HEXAGONE Online ne pourra nullement  être engagé en cas de distinction

entre les illustrations et les produits commandés.

HEXAGONE Online vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués ou

produits ou édités en PAYS. Dans tous les cas, HEXAGONE Online ne pourra être tenu pour

responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le

pays de réception, la responsabilité d HEXAGONE Online est systématiquement limitée à  la

valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours

envers la marque ou la société productrice du produit.

Au cas où notre responsabilité serait engagée, celle-ci est limitée au dommage réel subi

personnellement et directement par le client sans dédommagement quelconque pour un

bénéfice espéré et non réalisé ou pour une perte qui aurait pu être évitée.

Le vendeur ne sera pas tenu responsable en cas d’inexécution du contrat pour rupture de stock

ou indisponibilité du produit. Celui-ci s’engage à tout mettre en œuvre afin de pouvoir

satisfaire le client et à lui proposer un produit similaire ou pouvant correspondre à ses attentes

en cas de rupture de stock.

Article 7 : Propriété  intellectuelle

Conformément à l’article 1er de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins, le client reconnaît que le vendeur est l’auteur des œuvres qui font d’objet du contrat.

Toute utilisation des œuvres à des fins autres que privées requiert l’accord préalable et exprès du vendeur.

Nous conservons les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des marchandises, produits ou œuvres qui sont vendus au client.

Toute reproduction ou utilisation d’œuvres vendues à des fins ou pour des quantités autres que celles spécifiées lors de la vente est interdite.

En aucun cas le client ne peut s’opposer à la mention de notre nom et/ou logo et/ou marque sur les créations et les reproductions.

Le client reconnaît ne disposer d’aucune exclusivité sur nos droits de propriété intellectuelle,

qui sont et restent notre entière propriété.

Toute imitation ou modification de l’objet de la commande est strictement interdite sauf notre accord écrit préalable.

En cas d’utilisation contraire aux dispositions du présent article, le vendeur aura le droit de récupérer la marchandise après mise en demeure adressée au client et resté sans suite, dans un délai de 48h à dater de la réception de la mise en demeure recommandée. 

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